Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes  passées par le client à la société l’Art du Sillage sur le site Internet lartdusillage.com.

La société se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de ventes sans préavis à la clientèle. Le client reconnaît avoir pris connaissance avant de passer commande des conditions particulières de ventes énoncées dans ce document. La version des conditions générales qui s’appliquera à votre commande sera celle figurant sur le site lartdusillage.com au moment où vous passez la commande. 

En acceptant ces Conditions Générales de Vente, vous confirmez avoir plus de 18 ans ou avoir obtenu l’autorisation de votre représentant légal. Vous vous engagez également à respecter ces Conditions Générales de Vente. Vous confirmez également que vous avez bien lu les informations concernant les données personnelles et que vous approuvez l’utilisation de ces données. 

Nous vendons des produits dans différents pays, aussi ces Conditions Générales de Vente sont prévues pour s’appliquer dans le monde entier. 

ARTICLE 1 – Commandes

Nous pouvons annuler une commande en cas de rupture de stock concernant les  produits commandés. Nous rembourserons alors tout montant payé et vous  informerons de l’existence de produits équivalents si ces derniers sont disponibles. Les produits commandés demeurent notre propriété jusqu’à ce que nous ayons reçu le paiement complet correspondant à leur vente. 

ARTICLE 2 – Informations client

Vous êtes responsable de l’exactitude des données personnelles que vous nous  fournissez. Vous êtes responsable de tous les achats effectués. 

ARTICLE 3 – Prix et frais de livraison

Les prix affichés sur lartdusillage.com sont indiqués en € euros. La TVA légale est incluse – néanmoins, selon votre pays de résidence, la TVA peut ne pas  s’appliquer à votre achat. Tout changement du taux légal de TVA sera automatiquement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site, à la date stipulée par le décret d’application. L’intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande.

Ces prix ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation finale de la commande. Les frais de livraisons sont différents selon le type et la quantité de produits achetés. Plusieurs méthodes de livraisons sont proposées, leur coût est bien indiqué pendant le processus de paiement. Notez également que des frais locaux (comme les frais de conversion de devises, les frais de cartes de paiement ou de crédit, les taxes de vente, les droits de douane, etc.) peuvent s’appliquer, en fonction des réglementations locales de votre pays de résidence. Ces frais sont à votre charge et ne feront pas l’objet d’un remboursement de notre part.

ARTICLE 4  – Clause de réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de la Société jusqu’au paiement complet du prix. 

ARTICLE 5 – Validation des commandes/conclusion du contrat

Une fois que vous avez passé commande, vous recevrez un email de confirmation à l’adresse email que vous nous aurez préalablement communiquée. Si un évènement nous empêche de traiter votre commande, vous en serez directement informé. 

ARTICLE 6 – Mode de paiement

Pour régler votre commande, il est mis à votre disposition deux méthodes de  paiement. Vous pouvez régler par carte bancaire (via Stripe), Klarna ou PayPal, toutes des méthodes sécurisées et rapides. L’Art du Sillage se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou  d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement une commande précédente, ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

ARTICLE 7 : Force majeure

L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible

ARTICLE 8 – Modalités de livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de  commande. Les colis sont expédiés 4 à 5 fois par semaine.

Délais de livraison : 

Colissimo :

Pour un envoi Colissimo à destination de la France métropolitaine, le délai de livraison est généralement de 2 à 3 jours ouvrables. 

Mondial Relay :

France : le délai de livraison est généralement de 3 à 5 jours ouvrés – livraison en point relais / locker et à domicile.

Pour les livraisons internationales, le délai est de 3 à 7 jours ouvrés selon les destinations.

Chronopost Shop2shop :

Le délai de livraison pour un envoi en France est généralement de 2 à 4 jours – point relais.

Le destinataire dispose de 5 jours ouvrables pour retirer le colis en relais. Une fois le délai passé, le colis est retourné à l’expéditeur.

La livraison peut parfois prendre plus de temps en raison de problèmes nationaux.

ARTICLE 9 – Retours

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose de 14 jours de rétractation à compter de la date de réception de la commande.

Afin que le retour soit accepté, il convient de respecter les conditions suivantes :

• Les produits doivent être dans le même état et retournés dans leur emballage d’origine = ÉTAT INTACT
• Ils ne doivent avoir été ouverts et/ou utilisés.
• Le client doit fournir un reçu ou une preuve d’achat
• Tous les produits ouverts/abimés/utilisés/soldés ne feront l’objet d’aucun remboursement.

Il est impératif de nous contacter dans un délai de 14 jours. Les frais de renvoi sont à la charge du client.

Une fois le colis réceptionné, si les articles remplissent les conditions de retours, votre demande sera traitée dans un délai de 48/72h hors week-end.

ARTICLE 10 – Droit applicable

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français. La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des présentes conditions générales
de vente.

ARTICLE 11 – Propriété intellectuelle

Les produits à la vente sur le site internet lartdusillage.com sont la propriété de l’Art du Sillage et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

L’ensemble des éléments constituant le site internet lartdusillage.com est la propriété de l’Art du Sillage et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. Les images, textes, photographies ainsi que tout autre élément du site internet sont protégés par le droit d’auteur, vous vous exposez à des poursuites judiciaires en cas de contenu plagié, recopié, volé.